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Centre Aquatique Les Fontaines : fermeture du bassin 25 mètres du 06 au 10 mai.

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Liens et documents utiles

Plaquettes, guides, règlement intérieur... tous les documents dont vous pourriez avoir besoin !

Sites Internet

Site du ministère de la Transition écologique et solidaire

Site Méli-Mélo

Documents à télécharger

Plaquette « Propriétaire d’une installation : les questions à poser et à se poser »

Plaquette « Règles et bonnes pratiques à l’attention des installateurs »

Plaquette « Assainissement Non Collectif - Les règles ont changé »

Plaquette « Acheteur ou vendeur d’une maison, ce qu’il faut savoir »

Plaquette « L’assainissement individuel : est-ce une solution archaïque et chère ? »

Guide d'information sur les installations - Outil d'aide au choix

Dossier de conception

Modèle - PV de levée des réserves

Liste des vidangeurs agréés

Agrément des dispositifs de traitement

Assainissement Non Collectif - Tableaux récapitulatifs des sanctions pénales

Contacts utiles

Secrétariat du SPANC

Adresse 22 rue Gustave Eiffel
78120 Rambouillet

Téléphone : 01 34 57 24 82

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